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Produits : Nous nous engageons à fournir des produits alimentaires indiens de qualité, mais nous ne garantissons pas l’exactitude des descriptions de produits ou des images. Toutes les images sont uniquement à des fins de représentation. il est conseillé de lire les details du lot et de la fabrication, le mode d’emploi et les autre details mentionnés sur l’étiquette avant de consommer le produits.
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Commandes : Toutes les commandes sont soumises à disponibilité. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas de non-disponibilité des produits.
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Prix et Paiement : Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR) et incluent toutes les taxes applicables. Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, carte de débit ou tout autre moyen de paiement en ligne accepté sur notre plateforme.
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Livraison : Nous proposons la livraison dans les zones desservies. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination. Des frais de livraison peuvent s’appliquer et seront indiqués lors du processus de commande.
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Modification des Conditions : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre site web.
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Les taux de TVA 2022
Les taux de TVA en vigueur en 2022 sont :
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Taux normal : 20 % (pour la majorité des biens et des prestations de services)
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Taux intermédiaire : 10 % (pour la restauration, les produits alimentaires préparés, les transports, les travaux de rénovation dans les logements anciens)
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Taux réduit: 5,5 % (produits alimentaires non préparés, boissons sans alcool, cantine scolaire, gaz et électricité)
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Un nombre très limité de produits/services bénéficie d’un taux de TVA dit « super-réduit » qui s’élève à 2.1% en métropole, 0.9% en Corse et 1.05% dans les DOM (publications de presse, certains médicaments et produits sanguins, animaux de boucherie venus à des non-assujettis à TVA …).
Notez qu’une entreprise facture la TVA, mais elle n’en est pas redevable.
Elle collecte la TVA pour l’Etat (via ses factures) et la reverse à l’administration fiscale. En parallèle, la TVA sur ses dépenses représente un montant de TVA déductible, remboursé par l’Etat (crédit de TVA).
A noter que concernant la Corse, hormis le taux super-réduit, un seul et même taux de TVA égal à 10% est appliqué sur l’ensemble des transactions commerciales.
Politiques :
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Politique de Confidentialité : Nous recueillons et utilisons vos informations personnelles conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site web.
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Politique de Livraison : Notre politique de livraison détaille les délais, les frais et les conditions de livraison de nos produits.
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Politique de Retour et Remboursement : Notre politique de retour et remboursement explique les conditions dans lesquelles vous pouvez retourner un produit et obtenir un remboursement.
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Politique de Sécurité des Paiements : Nous utilisons des protocoles de sécurité standard pour assurer la sécurité de vos transactions en ligne.
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Politique de Protection des Données : Nous protégeons vos données personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
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Politique de Satisfaction Client : Nous nous engageons à garantir votre satisfaction envers nos produits et services. Si vous avez des préoccupations ou des questions, veuillez nous contacter et nous ferons de notre mieux pour y remédier.
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